Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOMAUMARC
Numéro de dépôt :
1393117
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
30/01/1994
Présentation de la marque TOMAUMARC
Déposée le 30 janvier 1984 par LABORIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TOMAUMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOMAUMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAUMARC est expirée depuis le 30 janvier 1994.
LABORIER Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28